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Marques déposées par la société G.A.E.C
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LES 3 DEMOISELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 3 DEMOISELLES
G.A.E.C.

Numéro de dépôt :
3017759
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2010

Présentation de la marque LES 3 DEMOISELLES

Déposée le 17 mars 2000 par la société G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 3 DEMOISELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société G.A.E.C domicilié(e) DOMAINE RICHOU, " Chauvigné ", 49160 MOZE-SUR-LOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 845 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCM d'AVOCATS TUFFREAU, LE BLOUC'H, FUHRER GUYARD - France.

La marque LES 3 DEMOISELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 DEMOISELLES est expirée depuis le 17 mars 2010.

G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAULARTIGAUT , DOMAINE DES TROIS COURONNES , CHATEAU LES ANTES , LE BIQUET DE JOCELYN


G.A.E.C. - DOMAINE RICHOU, " Chauvigné ", 49160 MOZE-SUR-LOUET - France - SIREN 318845302


SCM d'AVOCATS TUFFREAU, LE BLOUC'H, FUHRER GUYARD - France


Inscription le 5 décembre 2000 - Retrait partiel n°312354 - Publication au BOPI 2000-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée à savoir Côteaux de l'Aubance, Quart de Chaume, Bonnezeaux, Côteaux de Saumur, Saumur, Savennières, Anjou, Anjou-Villages, Brissac, Jasnières, Côteaux du Loir.